Question
Pourquoi les gouvernements autorisent-ils les églises à être exonérées d’impôts ?
Réponse
Bien que la France accorde ce statut aux églises, tous les gouvernements nationaux ne le font pas. L’exonération fiscale des églises fait partie de la tradition américaine depuis la création du pays, même si l’exonération fiscale des organisations religieuses n’est officiellement entrée en vigueur qu’en 1894.
Les raisons initiales qui ont motivé l’octroi du statut d’exonération fiscale aux églises n’ont pas considérablement évolué au fil du temps, même si les modalités d’application de cette exonération sont devenues plus complexes. Voici une liste succincte et non exhaustive des raisons pour lesquelles les églises bénéficient d’une exonération fiscale :
1. Historiquement, l’Église a joué un rôle providentiel dans l’allègement des fardeaux de la société et la diminution du besoin d’intervention gouvernementale. La majorité des hôpitaux portent encore des noms liés à une église, même si celle-ci n’est plus directement impliquée. De nombreux établissements aux appellations aujourd’hui " laïques " ont néanmoins été fondés à l’origine par une communauté religieuse. Aux USA, pendant une grande partie de l’histoire moderne, l’Église était la seule institution à assurer l’éducation publique. Les églises se sont aussi constamment placées à l’avant-garde des programmes visant à nourrir les affamés, à vêtir et à loger les sans-abri, à prendre soin des orphelins, et bien plus encore. En allégeant l’obligation implicite de l’État de répondre à ces besoins, les églises ont été récompensées par les gouvernements qui leur ont accordé un statut d’exonération fiscale, encourageant ainsi la poursuite de leur ministère au service de la communauté.
2. Si les églises n’étaient pas exonérées d’impôts, beaucoup d’entre elles seraient contraintes de cesser leurs activités, ou verraient leurs activités communautaires considérablement réduites, simplement en raison de la charge fiscale qu’elles devraient supporter. La fermeture d’églises porterait gravement atteinte à la capacité des citoyens de pratiquer librement leur religion.
3. Le statut d’exonération fiscale accordé aux églises permet aux fidèles qui leur font des dons de le faire sans payer d’impôt, ou du moins en bénéficiant d’une réduction d’impôt. Cette exonération encourage donc les fidèles à être plus généreux dans leurs offrandes. Or, puisque ces contributions constituent le moteur financier de l’Église, il est aisé d’imaginer les difficultés que rencontreraient les paroisses si les donateurs devaient soudainement s’acquitter d’impôts sur leurs dons. Beaucoup cesseraient probablement leurs offrandes, ce qui affaiblirait la mission de l’Église et, par suite, la capacité de celle-ci à accomplir l’œuvre du Seigneur.
4. Il existe une jurisprudence importante en matière de séparation de l’Église et de l’État. Si certains soutiennent que l’octroi d’un statut d’exonération fiscale aux Églises équivaut à un financement public de la religion, la position la plus courante est que 1) l’imposition des Églises créerait un enchevêtrement financier inconstitutionnel entre les Églises et le gouvernement, et 2) la séparation de l’Église et de l’État impose une séparation financière ainsi qu’une séparation institutionnelle.
Les fidèles américains, par exemple, versent chaque année des centaines de milliards de dollars aux églises et à d’autres organisations religieuses. Cette générosité est facilitée, et dans une certaine mesure encouragée, par le statut d’exonération fiscale dont bénéficient les églises. Il existe de bonnes raisons pour lesquelles les gouvernements accordent cette exonération : lorsque le peuple de Dieu est plus libre d’accomplir l’œuvre de Dieu, c’est l’ensemble de la société qui en bénéficie (voir Galates 6:10).
Les raisons initiales qui ont motivé l’octroi du statut d’exonération fiscale aux églises n’ont pas considérablement évolué au fil du temps, même si les modalités d’application de cette exonération sont devenues plus complexes. Voici une liste succincte et non exhaustive des raisons pour lesquelles les églises bénéficient d’une exonération fiscale :
1. Historiquement, l’Église a joué un rôle providentiel dans l’allègement des fardeaux de la société et la diminution du besoin d’intervention gouvernementale. La majorité des hôpitaux portent encore des noms liés à une église, même si celle-ci n’est plus directement impliquée. De nombreux établissements aux appellations aujourd’hui " laïques " ont néanmoins été fondés à l’origine par une communauté religieuse. Aux USA, pendant une grande partie de l’histoire moderne, l’Église était la seule institution à assurer l’éducation publique. Les églises se sont aussi constamment placées à l’avant-garde des programmes visant à nourrir les affamés, à vêtir et à loger les sans-abri, à prendre soin des orphelins, et bien plus encore. En allégeant l’obligation implicite de l’État de répondre à ces besoins, les églises ont été récompensées par les gouvernements qui leur ont accordé un statut d’exonération fiscale, encourageant ainsi la poursuite de leur ministère au service de la communauté.
2. Si les églises n’étaient pas exonérées d’impôts, beaucoup d’entre elles seraient contraintes de cesser leurs activités, ou verraient leurs activités communautaires considérablement réduites, simplement en raison de la charge fiscale qu’elles devraient supporter. La fermeture d’églises porterait gravement atteinte à la capacité des citoyens de pratiquer librement leur religion.
3. Le statut d’exonération fiscale accordé aux églises permet aux fidèles qui leur font des dons de le faire sans payer d’impôt, ou du moins en bénéficiant d’une réduction d’impôt. Cette exonération encourage donc les fidèles à être plus généreux dans leurs offrandes. Or, puisque ces contributions constituent le moteur financier de l’Église, il est aisé d’imaginer les difficultés que rencontreraient les paroisses si les donateurs devaient soudainement s’acquitter d’impôts sur leurs dons. Beaucoup cesseraient probablement leurs offrandes, ce qui affaiblirait la mission de l’Église et, par suite, la capacité de celle-ci à accomplir l’œuvre du Seigneur.
4. Il existe une jurisprudence importante en matière de séparation de l’Église et de l’État. Si certains soutiennent que l’octroi d’un statut d’exonération fiscale aux Églises équivaut à un financement public de la religion, la position la plus courante est que 1) l’imposition des Églises créerait un enchevêtrement financier inconstitutionnel entre les Églises et le gouvernement, et 2) la séparation de l’Église et de l’État impose une séparation financière ainsi qu’une séparation institutionnelle.
Les fidèles américains, par exemple, versent chaque année des centaines de milliards de dollars aux églises et à d’autres organisations religieuses. Cette générosité est facilitée, et dans une certaine mesure encouragée, par le statut d’exonération fiscale dont bénéficient les églises. Il existe de bonnes raisons pour lesquelles les gouvernements accordent cette exonération : lorsque le peuple de Dieu est plus libre d’accomplir l’œuvre de Dieu, c’est l’ensemble de la société qui en bénéficie (voir Galates 6:10).